Les devoirs et les interdictions du professionnel de santé

Distinguer les devoirs généraux, les devoirs envers le patient, les devoirs de médecine sociale et les devoirs de confraternité qu’impose le décret 89/354 du 3 mars 1989, et identifier les interdictions dont la violation ouvre la voie disciplinaire.

Nouveau dans ce cours ? Comment fonctionne chaque section

Apprendre présente une seule idée courte à la fois. Chaque idée commence par une phrase simple, puis l’explique, donne un exemple et vous pose une petite question à laquelle vous pouvez répondre tout de suite.
Explorer montre un schéma des mêmes idées. Cliquez sur les parties numérotées pour lire ce que chacune représente.
Vérifier pose quelques questions. Répondez correctement à toutes pour terminer la section et débloquer la suivante.
« Approfondir » est facultatif. Il ajoute le mécanisme et des détails pour quand vous serez prêt — aucune notion nécessaire aux questions n’y est cachée.

Pourquoi c’est important

Un infirmier incapable de dire ce qu’il doit et ce qu’il doit refuser n’a aucune défense lorsqu’une décision est contestée. Les devoirs de cette section expliquent pourquoi vous ne choisissez pas votre patient, pourquoi le consentement n’est pas une signature mais une conversation, et pourquoi une déclaration de santé publique fait partie du soin. Les interdictions expliquent pourquoi certains choix brisent une carrière en une seule garde. Connaître les deux transforme la bonté personnelle en obligation professionnelle que l’on peut énoncer à voix haute.

Ce qu’il faut savoir avant

Il n’est pas nécessaire d’apprendre un décret par cœur. Il suffit de lire un article et de répondre à trois questions : qui doit le devoir, envers qui, et que se passe-t-il lorsqu’il est violé ? Si vous répondez à ces trois questions, la liste cesse d’être une liste.

Mots à connaître (5)

Devoir: Ce qu’un professionnel est tenu de faire, ou de s’abstenir de faire, en raison des règles de sa profession et non de ses préférences personnelles. Donner des soins à toute personne en danger immédiat est un devoir ; l’infirmier ne demande pas d’abord si la personne peut payer.
Interdiction: Un acte que le professionnel ne doit jamais accomplir, énoncé de façon absolue et sans mise en balance, de sorte que le seul fait de l’accomplir constitue déjà une faute. Exploiter financièrement un patient est interdit ; l’infirmier ne peut s’en justifier en disant que le patient était d’accord.
Confraternité: Les devoirs réciproques que se doivent les membres d’une même profession : assistance morale, loyauté et courtoisie d’avertir un collègue avant de prendre en charge le patient qu’il suivait. Un collègue est accusé de négligence dans le service ; la confraternité exige de le défendre si l’accusation est injuste, et non de la répéter dans le couloir.
Absence de discrimination: La règle selon laquelle le soin est dû à toute personne sans considération d’origine, de sexe, d’âge, de religion, de richesse, de maladie ou de conduite — y compris les détenus, les migrants et ceux dont le comportement vous déplaît. L’infirmier qui laisse un homme ivre inconscient dans le couloir en raison de son comportement antérieur a violé le devoir de non-discrimination.
Médecine sociale: La part du devoir professionnel orientée vers la santé d’une population plutôt que vers un seul patient, comme la déclaration des maladies transmissibles et la coopération aux programmes de santé publique. Déclarer un cas de choléra au service de santé publique du district relève de la médecine sociale, et non d’une simple formalité administrative.

Une idée à la foisIdée 1 / 7

En une phrase Le respect absolu de la vie, le soin sans discrimination, l’aide à toute personne en danger immédiat et le respect du libre choix du patient valent pour toute personne rencontrée.

Les devoirs généraux s’imposent envers toute personne, pas seulement aux plus agréables

Les devoirs généraux viennent d’abord, car ils fixent le socle de toute autre règle : respect absolu de la vie, soins à toute personne sans discrimination, aide à quiconque est en danger immédiat, respect du libre choix du patient. Avec eux viennent les devoirs de travail. Fournir des services de manière sûre et éthique, obtenir le consentement, signaler les inquiétudes sur la conduite d’un collègue, réagir aux événements indésirables, appliquer les précautions standard contre l’infection, limiter le dommage pour autrui en cas de maladie infectieuse. Respecter les lois sur la vie privée, tenir des dossiers convenables, afficher le code national. Cette liste couvre les détenus, les migrants, la personne dont le comportement vous répugne et le collègue dont la pratique vous inquiète.

Par exemple

Un homme inconscient est amené après une rixe et l’équipe reconnaît en lui l’auteur du vol du service le mois dernier. Le devoir de non-discrimination ne demande pas s’il mérite des soins ; il exige la même évaluation, la même surveillance et le même respect que pour tout autre.

Petite vérification

Un infirmier empêche un collègue d’injecter un patient après que celui-ci a reconnu avoir bu. Viole-t-il la confraternité ?

Afficher la réponse

Non. La confraternité ne prime jamais le devoir de protéger le patient. Interrompre l’injection puis signaler les faits par la voie appropriée est la conduite qu’exige le code.

Lire les explications détaillées

Ce qui suit la faute : deux voies et qui supporte le dommage: Une interdiction n’en est une que si quelque chose s’ensuit, et dans l’hôpital public camerounais la conséquence prend deux formes à la fois. Le fonctionnaire appartenant au corps médical relève de la discipline administrative en plus de la discipline professionnelle de l’ordre, et les deux ne sont pas alternatives : elles avancent côte à côte, chacune devant son autorité. La voie administrative appartient à la hiérarchie de la fonction publique hospitalière, et ses mesures sont graduées selon la gravité. La voie professionnelle appartient au conseil de l’ordre siégeant en chambre disciplinaire, et sa saisine est engagée par l’ordre des professionnels de la médecine du Cameroun et par le ministère de la Santé publique ; cette voie devant l’ordre est indépendante de l’employeur, qui ne peut donc la fermer par un accord ou un arrangement interne. La seconde forme est financière. L’hôpital répond aussi financièrement du dommage causé par son personnel dans le service, et la responsabilité de l’institution — qui peut réclamer réparation et ce qu’elle change pour le dossier de l’agent — est exposée au point 5.3. La leçon pratique est qu’un seul acte peut produire deux dossiers qui répondent à des questions différentes : l’un demande si la norme professionnelle a été respectée, l’autre qui doit payer le dommage. Une démission n’éteint pas une responsabilité pénale ou civile déjà engagée, et elle ne répond pas à l’ordre professionnel à la place de l’auteur de l’acte.
Qui ouvre un dossier disciplinaire, et le nom de l’instrument national: Le chemin qui mène de l’acte à la sanction est institutionnel. Toute violation du code de déontologie des professions de santé peut entraîner des sanctions, et le conseil de l’ordre, constitué en chambre disciplinaire conformément à la loi, est l’organe dont la compétence peut être saisie. L’initiative de la saisine appartient à l’ordre des professionnels de la médecine du Cameroun et au ministère de la Santé publique. Un détail de la procédure mérite d’être retenu : toute plainte dirigée contre un médecin doit d’abord être instruite par la chambre disciplinaire avant de produire ses effets, et l’instruction n’est pas une formalité que l’on saute dans un service surchargé. Un mot s’impose aussi sur le nom de l’instrument, car les notes sont correctes sur ce point et l’étudiant ne doit pas être induit en erreur. Le titre des notes appelle le texte code des professions médico-sanitaires ; le corps des notes identifie déjà le décret 89/354 du 3 mars 1989 et nomme ses trois professions — infirmier, sage-femme et technicien médico-sanitaire — la profession médicale étant régie séparément. Aucune correction des notes n’est nécessaire sur ce point. La seule correction nécessaire concerne le serment, et elle est traitée dans le thème suivant.
La promesse de 1893, le serment que l’on s’impose et les trois responsabilités du CII: La promesse étudiée dans ce cours a une histoire que les notes laissent implicite, et cette histoire change la manière dont l’étudiant doit la lire. Le texte n’est pas une lettre écrite par Florence Nightingale. C’est une promesse professionnelle composée pour les diplômées en soins infirmiers en 1893 — trente ans après l’œuvre de Nightingale — et conçue comme un idéal pour l’infirmière plutôt que comme son texte personnel ; les notes présentent le serment infirmier comme le serment de Florence Nightingale, et cette attribution est la seule correction dont ce chapitre a besoin. L’origine compte parce qu’elle montre que la profession a choisi sa propre norme au moment où elle s’organisait, et non simplement qu’une réformatrice célèbre l’a inspirée. Le second apport de la promesse est un mécanisme d’application. Un code de déontologie est opposé au professionnel par une institution : une plainte, une instruction, une sanction. Un serment est opposé par le professionnel à lui-même, ce qui explique l’insistance des notes sur les répercussions psychologiques d’une violation, en plus des conséquences juridiques, et la demande faite au candidat de méditer et de se retirer s’il ne peut tenir la promesse. Cette clause de sortie est ce qui fait du serment une décision plutôt qu’une cérémonie. La promesse peut aussi se lire à côté du code international adopté plus tard par la profession. Le code du Conseil international des infirmiers de 1953, adopté à São Paulo, énonce trois responsabilités — conserver la vie, soulager la souffrance, promouvoir la santé — et ajoute une règle de conscience : l’infirmier exécute les prescriptions médicales avec intelligence et loyauté, mais doit refuser de participer à des actes que la déontologie condamne. Lus ensemble, la promesse personnelle et le code professionnel couvrent le même terrain par deux directions : le serment énonce la norme comme une valeur que l’infirmier adopte, et le code l’énonce comme une règle que la profession applique. La seconde moitié de ce cours — secret, responsabilité, responsabilité civile — est la traduction juridique de cette valeur, et elle s’accepte plus facilement une fois la valeur nommée.

Explorez le schéma

Observez d’abord le dessin entier. Puis sélectionnez une partie numérotée et reliez-la à l’idée que vous venez de lire.

Les devoirs et les interdictions du professionnel de santé

Le code du 3 mars 1989 énonce un ensemble de devoirs en quatre directions — généraux, envers le patient, de médecine sociale, envers les collègues — puis une courte liste d’interdictions absolues. Une violation ouvre deux voies à la fois : la voie administrative de l’hôpital public, graduée en quatre groupes, et la voie professionnelle du conseil de l’ordre siégeant en chambre disciplinaire.

Nouveau avec les schémas ? À lire d’abord

Regardez d’abord le dessin entier sans rien cliquer. Demandez-vous seulement : de quel type d’image s’agit-il (comparaison, trajet, séquence, tableau) ?
Appuyez sur Lire, ou utilisez les flèches, pour parcourir les parties numérotées dans l’ordre. Le dessin reste fixe ; seul le repère se déplace.
Cliquez sur un numéro, ou sur son nom dans la liste ci-dessous, pour lire ce qu’est cette partie et pourquoi elle compte. Utilisez « Masquer les repères » pour tester votre mémoire.

Autres commandes

100%

01 / 8Décret 89/354 du 3 mars 1989

Si le schéma dépasse ce cadre, faites-le défiler latéralement. Les repères restent lisibles ; les explications numérotées ci-dessous présentent les mêmes idées.

Décret 89/354 du 3 mars 1989

C’est l’instrument qui donne aux devoirs leur force juridique. Il a été signé par le Président de la République le 3 mars 1989 et régit les professions d’infirmier, de sage-femme et de technicien médico-sanitaire ; la profession médicale relève d’un texte distinct. Lisez tout le schéma à partir d’ici, car chaque liste ci-dessous est une clause de ce décret et non un ensemble de bons conseils. Les notes attribuent les devoirs généraux à ce texte ; nommer le décret et sa date permet de retrouver l’article au lieu de discuter de mémoire.

Schéma pédagogique, non une procédure juridique. Le schéma montre l’organisation du décret et l’acheminement d’une violation ; les quatre groupes administratifs et la voie disciplinaire sont représentés côte à côte car un même acte peut engager les deux, et les numéros d’articles ne sont pas reproduits ici.

Points clés à retenir

Les devoirs généraux sont dus à toute personne sans discrimination : respect absolu de la vie, aide en cas de danger immédiat, respect du libre choix, services sûrs et éthiques, consentement, conduite appropriée, précautions standard contre l’infection, signalement de la conduite d’un collègue et dossiers confidentiels bien tenus.
Les devoirs envers le patient gouvernent la relation de soin : fournir tous les soins nécessaires, agir avec correction, être méticuleux au diagnostic, vérifier l’exécution du traitement, assurer la prophylaxie, conseiller l’hygiène, rester hors des affaires de famille ; et le consentement est le pivot, exigé du patient avant le soin, car l’information lui appartient.
La médecine sociale et la confraternité étendent le devoir au-delà du lit : déclarer les maladies transmissibles et aider la santé publique, et entre collègues offrir une assistance morale, défendre l’injustement accusé, avertir avant de reprendre un patient et éviter la concurrence directe.
Les interdictions sont absolues et un seul acte suffit : aucune prétention à guérir une maladie grave, aucune désinformation, aucun exercice sous influence ou en étant diminué, aucune exploitation financière ou sexuelle, aucun refus d’aider un collègue auprès d’un patient, aucun ostracisme.
Le serment de Nightingale fait du code une promesse personnelle : une vie d’intégrité, l’observation fidèle du code, l’abstention de tout acte nuisible ou criminel, l’interdiction d’administrer délibérément un remède dangereux, la compétence continue et le secret professionnel — avec la liberté de se retirer avant de jurer.

Approfondir

Exemple travaillé

Le collègue qui boit avant la garde de nuit. À 21 h 40, un infirmier sent de l’alcool sur l’haleine d’un collègue qui vient de prendre son service en réanimation. Celui-ci doit s’occuper de deux patients ventilés et d’une perfusion de morphine. Il est apprécié, compte vingt ans de service et affirme avoir bu une seule bière lors d’une fête de famille deux heures plus tôt, et se sentir parfaitement bien.

Nommez le devoir qui tranche le cas. Ce n’est ni la confraternité, ni la loyauté. L’interdiction de soigner sous l’influence de l’alcool, ou en souffrant d’un état susceptible d’exposer les patients à un risque, est énoncée de façon absolue. Un acte interdit ne se mesure pas : « une bière » et « vingt ans de service » ne sont pas des quantités dans le calcul.
Agissez avant de discuter. Le devoir immédiat est que le collègue ne prenne pas en charge les patients ventilés ni la perfusion de morphine. L’infirmier organise d’abord le remplacement avec le responsable de garde, car un patient ne doit jamais rester sans personne compétente pendant un désaccord professionnel.
Séparez la personne de l’acte. L’obligation de signaler les inquiétudes sur la conduite d’autres professionnels est un devoir général, mais non un devoir d’humilier. Le signalement est écrit, factuel et adressé à qui peut décider : heure, observation, ce qui a été fait et non fait — et non un diagnostic sur la personne du collègue.
Appliquez les devoirs de confraternité dans le bon sens. La confraternité exige une assistance morale et la défense du collègue injustement attaqué. Ici, le collègue n’est pas attaqué injustement ; il est protégé d’une décision qui pourrait détruire un patient et sa propre carrière, et il se voit proposer une aide, car le code nomme l’obligation d’assister un confrère et de prendre à temps les mesures limitant le dommage.
Consignez et assurez le suivi. L’incident est consigné, le collègue est orienté vers un soutien, et le chef de service confirme la dotation de la garde suivante. Un arrangement silencieux du tableau de service, une objection de conscience non formalisée ou une remarque de couloir laisseraient le même risque en place pour la nuit suivante.

Le collègue ne prend pas les patients en charge, l’infirmier ne l’humilie pas, et l’événement est consigné et suivi. Trois devoirs allaient dans le même sens — l’interdiction d’exercer en étant diminué, le devoir général de signaler les inquiétudes sur la conduite d’un collègue et le devoir de confraternité d’offrir une assistance morale — et seule une fausse idée de la loyauté suggérait le contraire.

Idée fausse fréquente

Le débutant lit souvent un code d’éthique comme une liste d’interdictions : les devoirs paraissent alors décoratifs et les interdictions sérieuses. C’est l’inverse, et l’ordre du texte le montre : le code commence par les devoirs parce qu’ils disent quoi faire toute la journée, et les interdictions forment le petit ensemble d’actes situés hors de la pratique. Une seconde erreur, plus grave, consiste à faire de la confraternité un devoir de silence. C’est un devoir de loyauté et d’entraide, qui comprend la défense du collègue injustement accusé — et jamais la couverture d’un acte qui met un patient en danger. En cas de conflit, le patient l’emporte, car les devoirs généraux sont dus à toute personne et aucun devoir professionnel ne les prime.

Vérifiez votre raisonnement

Pensez à une règle de votre stage que tout le monde suit sans pouvoir en expliquer la raison. Posez les trois questions du devoir : qui le doit, envers qui, et que s’ensuit-il s’il est violé ? Demandez ensuite si la règle figure dans le code ou n’est qu’une habitude de service — et ce que vous feriez le jour où un collègue plus ancien vous demande de la contourner.

Afficher une réponse

La plupart des règles de service se révèlent des habitudes dont personne ne se rappelle l’origine, et les trois questions en font apparaître la différence. Lorsque la règle figure dans le code, sa violation est une affaire disciplinaire à la voie déterminée : un signalement, une instruction par la chambre disciplinaire et une sanction pouvant aller jusqu’à la révocation de la fonction publique. Lorsqu’il ne s’agit que d’une habitude, la violer coûte l’approbation du groupe mais rien sur le plan juridique — et l’habitude peut elle-même être fautive. La réponse professionnelle est la même dans les deux cas : énoncer le devoir à voix haute, écrire ce qui a été fait et pourquoi, et laisser le dossier, non le couloir, porter la décision.

D’où vient ce contenu

BMS 115 Health Care Ethics lecture notes (Mme Bakume Jessey) · Chapter on the duties of nurses under the code of ethics of 3 March 1989 of the medico-sanitary professions in Cameroon: general duties, duties towards the patient, duties in social medicine, duties of confraternity, duties towards other health professionals, prohibitions and disciplinary procedure; together with the chapter on the moral qualities of a nurse and the analysis of the national Florence Nightingale oath
Republic of Cameroon, Decree No. 89/354 of 3 March 1989 on the code of ethics of the professions of nurse, midwife and medical technician · the notes attribute the general duty list to the decree without giving its articles; the vicarious liability of the public hospital and the coexistence of the administrative and professional routes are stated in the notes’ chapter on professional secrecy and are reused here as the consequence of a breach
International Council of Nurses, Code of Ethics (São Paulo 1953; revised Mexico 1973) · used to show that the obligations the oath states personally are the same obligations the professional code states for the profession
World Medical Association, Declaration on the Rights of the Patient · the modern position on the patient’s right to information, cited to correct the notes’ suggestion that a serious prognosis may be concealed from the patient while consent is still required

La progression des leçons est enregistrée sur cet appareil pour l’apprenant actuel. Les réponses d’entraînement restent séparées et ne sont pas conservées.

À propos de ce cours et de ses sources

Leçons bilingues organisées à partir des notes de cours BMS 115 Éthique des soins de santé fournies (Mme Bakume Jessey, Institut Universitaire Saint Louis de Douala) et des textes internationaux que ces notes reproduisent — Déclaration universelle des droits de l’homme 1948, Pacem in terris 1963, Charte africaine des droits de l’homme et des peuples (rédaction lancée à Monrovia en 1979 par la décision 155 ; adoptée en 1981 ; entrée en vigueur le 21 octobre 1986), Déclaration des droits de l’enfant 1959, codes du CII de 1953 et 1973, et code camerounais d’éthique du 3 mars 1989. Les notes guidées courtes et les panneaux « Lire les explications détaillées » remplissent deux fonctions distinctes : les notes énoncent une idée simplement, et les panneaux détaillés ajoutent mécanismes, vocabulaire et jugement travaillé que les notes ne contiennent pas. Les schémas sont des illustrations pédagogiques originales. La révision en éthique, en soins infirmiers et en français est en attente.